Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1122056
Date de dépôt :
30/10/1979
Lieu de dépôt :
DIEPPE
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 octobre 1979 par ETS DAVID FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIEPPE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122056.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS DAVID FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°43582 - Publication au BOPI 1980-035